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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DANIEL COLBOIS
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DOMAINE DE LA VIEILLE TOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA VIEILLE TOUR
DOMAINE DANIEL COLBOIS S.A.

Numéro de dépôt :
1673896
Date de dépôt :
21/06/1988
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
21/06/1998

Présentation de la marque DOMAINE DE LA VIEILLE TOUR

Déposée le 21 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DANIEL COLBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « DOMAINE DE LA VIEILLE TOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE DANIEL COLBOIS domicilié(e) 8, Promenade du Tertre, 89530 CHITRY - France.

La marque DOMAINE DE LA VIEILLE TOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA VIEILLE TOUR est expirée depuis le 21 juin 1998.

DOMAINE DANIEL COLBOIS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE ALEXIS , CUVEE GABRIEL , DOMAINE DU TERTRE , DOMAINE DES NOYERS


DOMAINE DANIEL COLBOIS S.A. - 8, Promenade du Tertre, 89530 CHITRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Vins d'appellation d'origine contrôlée BOURGOGNE et CHABLIS provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE LA VIEILLE TOUR